Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Arthur BADET
Numéro de dépôt :
1174956
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
SETE
Présentation de la marque Arthur BADET
Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) Ets. SCHENK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « Arthur BADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Arthur BADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque Arthur BADET est expirée depuis le 15 janvier 1991.
Ets. SCHENK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48